« Mentions légales »
Conformément à la loi monégasque 1165 du 23 Décembre 1993 modifiée relative à la protection des informations nominatives, nous vous informons que :
Le site web « www.mercureinternationalgroup.com » est la propriété de Mercure International, société anonyme monégasque, au capital de 6.400.000 €, siège social : 17, Avenue Albert II 98000 MONACO, RCI 86 S 02243
Directeur de la publication : Pascale Rigatti
Responsable de la communication : Pascale Rigatti
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission de contrôle des Informations nominatives – CCIN, en application de la loi n° 1165 du 23 Décembre 1993 modifiée relative à la protection des informations nominatives Le numéro d’enregistrement à la CCIN est le 12.02958
Le site www.mercureinternationalgroup.com est régi par le droit monégasque ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.
Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement. Dernière mise à jour : 2 Mars 2012.
Crédits
Conception, création et développement
Comback
5 rue Antoine Gauthier - 06300 Nice
www.comback.fr
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
www.ovh.com
Photographes
Julien Grisoni, Comback - 5 rue Antoine Gauthier - 06300 Nice
Yannick Faraut, Comback - 5 rue Antoine Gauthier - 06300 Nice
Vidéastes
Julien Grisoni, Comback - 5 rue Antoine Gauthier
Sébastien Serrano, Comback - 5 rue Antoine Gauthier
Données personnelles
Les informations que nous recueillons sont exclusivement destinées à Mercure International afin de diffuser une newsletter ou de répondre à d’autres demandes. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers, informations obligatoires pour permettre l’inscription.
Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement conservées sur le disque dur de leur ordinateur afin de faciliter la navigation sur le site. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur selon les modalités détaillées sur le site http://www.ccin.mc
Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à Mercure International est soumise aux dispositions de la loi n° 1165 du 23 Décembre 1993 modifiée relative à la protection des informations nominatives .
A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à Mercure International, 17, Avenue Albert II 98000 MONACO, RCI 86 S 02243
Propriété intellectuelle
Mercure International détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de Mercure International.
Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de Mercure International ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Mercure International ou du tiers détenteur des droits.
Exclusion de garantie et de responsabilité
L’utilisateur du site web « www.mercureinternationalgroup» reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.
Mercure International ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité du site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.
Bien que Mercure International s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, elle ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Mercure International se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Mercure International ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Mercure International ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site « www.mercureinternationalgroup.com » en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.
Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.